ISO 9001:2015 - Exigences de la norme - Opérations et Qualité

Politiques d'inscription

1. Chaque inscription à un cours de formation doit être effectuée en complétant tous les détails généraux requis tout en ajoutant le(s) nom(s) du(des) participant(s). Vous recevez un courriel de confirmation lorsque vous vous inscrivez à un cours avec ou sans paiement.
2. Chaque formation doit-être payée au minimum 5 jours ouvrables avant la date du début du cours.
3. Nous acceptons les inscriptions jusqu’à 1 journée avant la date de la formation. La formation doit alors être payée par Paypal, E-Select ou par chèque au début du cours afin de valider l’inscription.
4. Toutes les informations de paiement par carte de crédit et par chèque sont confidentielles et ne sont pas conservées ni divulguées d’aucune façon et les données de carte de crédit ne sont pas conservées.
5. Le paiement d’un cours peut être effectué par :
   • PayPal ou E-Select en utilisant le module de paiement disponible lors de l’inscription.
   • Carte de crédit en téléphonant à notre bureau pour transmettre les informations pertinentes et nous effectuerons la transaction avec le module de paiement sécurisé de E-Select de Moneris.
   • Chèque qui doit nous parvenir 5 jours ouvrables avant la formation ou nous être remis au début de la formation en nous avisant à l’avance de votre intention de paiement.
   • Virement bancaire (dépôt direct) à notre compte de banque 5 jours ouvrables avant la date prévue de la formation. Vous devez nous demander les informations bancaires si vous choisissez ce mode de paiement.
6. Les frais de déplacement, de repas (sauf le repas du midi) et d’hébergement sont de votre responsabilité et ne sont pas inclus dans le coût du cours de formation.
7. Le cours de formation est confirmé 2 à 5 jours ouvrables avant la date prévue du cours. Vous êtes avisé par courriel que le cours de formation aura lieu avec les coordonnées finales de l’endroit que le cours sera réalisé.

Politiques d'annulation

1. Toute annulation de participation à un cours de formation doit être confirmée par courriel à l’adresse suivante : formation@consultant-iso.com
2. Les frais suivants seront exigés ou retenus selon chaque cas d’annulation :
   • 5 jours ouvrables avant le début du cours : aucun frais ne s’applique;
   • 3 à 4 jours ouvrables avant le début du cours : 50% des coûts d’inscription s’appliquent;
   • 1 à 2 jour(s) ouvrable(s) avant le début du cours : 100% des coûts d’inscription d’appliquent.
3. Chaque participant qui omet d’annuler son inscription et qui ne se présente pas au cours, les frais d’inscription au cours s’applique alors à 100%.
4. Un participant à un cours peut être remplacé par un autre participant substitut sans frais supplémentaire. Il faut alors aviser Sagecom par courriel au minimum 1 journée à l’avance du nom et de l’adresse de courriel du nouveau participant : formation@consultant-iso.com
5. SAGECOM se réserve le droit d’annuler un cours de formation s’il n’y a pas un nombre minimum d’inscription ou pour tout cas de forces majeures (Ouragan, pannes majeures, tremblement de terre, etc.). Dans le cas que le cours ne soit pas effectué à la date prévue, il peut être remis à une date ultérieure avec l’accord du participant ou bien il peut être remboursé à 100%.